MENTIONS LÉGALES – VINCENT DECHAUFFAGE
Dernière mise à jour : 1er novembre 2026
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1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Nom commercial : VINCENT DECHAUFFAGE
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro SIREN : 938 578 184
Numéro SIRET : 938 578 184 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : FR37938578184
Date de création : 27 décembre 2024
Activité : Commerce de détail de charbons et combustibles
Code APE / NAF : 4778B
Adresse du siège social :
743 Rue de la Mairie
77750 Bassevelle
France
Téléphone : 06 44 68 60 32
Adresse e-mail : contact@vincentdechauffage.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’entreprise VINCENT DECHAUFFAGE.
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
Site internet : https://www.hostinger.com/
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site VINCENT DECHAUFFAGE, notamment les textes, photographies, logos, graphismes, illustrations et éléments visuels, est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Responsabilité
VINCENT DECHAUFFAGE met tout en œuvre pour proposer des informations fiables et régulièrement mises à jour sur son site.
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Pour exercer leurs droits ou obtenir des renseignements concernant leurs données personnelles, les utilisateurs peuvent contacter :
E-mail : contact@vincentdechauffage.com
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les dispositions légales et réglementaires françaises applicables seront mises en œuvre.